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- Décret exécutif 08-265 régime études licence [Fr] /[Ar]
- Décret exécutif 08-265 régime études licence master doctorat [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation de stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants [Fr]/[Ar]
- Décret 86-61 fixant les con2itions d’admission , d’étude et de prise en charge des étudiants et stagiaires étrangers [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif 10-137 fixant conditions d’admission d’étude et prise en charge des étudiants et stagiaires étrangers [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif 10-137 modifiant et complétant le décret 86-61 fixant les conditions d’admission, d’études et de prise e-01 [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif 10-202 doctorat post graduation spécialisée habilitation [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif 98-254 doctorat post graduation spécialisée habilitation [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif 09-89 modifiant le décret exécutif 98-254 relatif à la formation doctorale à la PGS et à l’habilitation [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif 10-231 portant statut du doctorant [Fr]/[Ar]
- Décret exécutif 09-03 Tutorat [Fr]/[Ar]
- Doctorat LMD circulaire-17-Mai-2010 critères de recevabilité [Fr]/[Ar]
- Circulaire 06-Acces-Master 2010-2011 [Fr]/[Ar]
- Inscription Masters 2010 -2011 [Fr]/[Ar]