Article 1 : La formation en vue de l’obtention du diplôme de licence « nouveau régime »est organisée par domaine de formation regroupant un ensemble cohérent de filières et de spécialités, traduisant les champs de compétences de l’établissement d‘enseignement supérieur.
Article 2 : Une filière est une subdivision d’un domaine de formation .elle détermine à l’intérieur d‘un domaine la spécificité de l’enseignement. Une filière peut être mono ou pluri disciplinaire.
Article 3 : Une spécialité est une subdivision d’une filière .Elle précise le parcours de formation et les compétences à acquérir par l’étudiant.
Article 4 : L’unité d’enseignement est constitué d‘une ou plusieurs « matières »dispensées sous toutes formes d’enseignement (Cours, Travaux Dirigés, Travaux Pratiques, Conférences, Séminaires, Projets, Stages…).
Une unité d’enseignement peut être obligatoire ou optionnelle.
Article 5 : L’unité d’enseignement et ses matières constitutives sont affectées d’un coefficient et évaluées par une note.
Article 6 : l’unité d’enseignement et les matières qui la composent sont mesurées en crédits.
La valeur en crédits qui leur affectée par référence au volume horaire semestriel nécessaire à l’acquisition des connaissances et aptitudes par les formes d’enseignements prévus à l’article ci-dessus ainsi qu’au volume des activités que l’étudiant doit effectuer au titre du semestre considéré (travail personnel, rapport, mémoire, stage…).
Un (1) crédit est équivalent à un volume horaire de 20à25heures par semestre englobant les heures d’enseignement dispensées à l’étudiant par toutes les formes d’enseignement prévues à l’article4 ci dessus et les heures, estimées, de travail personnel de l’étudiant.
La valeur totale des crédits affectés aux unités d’enseignement composant un semestre est fixée à 30.
Article 7 : Le parcours type est une combinaison cohérente d‘unités d’enseignement constituant un cursus d’étude défini par l’équipe de formation et présenté dans l’offre de formation.il est organisé de manière à permettre à l’étudiant d’élaborer progressivement son projet e formation.
Chaque étudiant peut construire un parcours « individualisé »avec l’aide et le suivi d’une ou plusieurs équipes de formation au sein d’un ou plusieurs établissements d‘enseignement supérieur.
Article 8 : La passerelle est la possibilité offerte à l’étudiant de modifier son parcours de formation dans l’établissement fréquenté ou ans un autre établissement en vertu du principe e mobilité
